Formez vos équipes à la conduite d’appareil de levage

Formation machine spécifique : Conduite d’appareil de levage. Un appareil de levage est une machine qui permet de faire monter ou descendre une charge. On rencontre le plus souvent les grues à tour, mobiles ou auxiliaires de chargement et les chariots élévateurs. En revanche, il est recommandé que le conducteur de ces engins ait reçu une formation adéquate. Nous faisons le point sur les formations disponibles dans ce cadre ainsi que les réglementations en vigueur.

L’examen de conduite est-il nécessaire ?

Les conducteurs d’engins de levage n’ont pas besoin de détenir un permis de conduire. A cause des risques que présente l’utilisation de certains de ces équipements, une autorisation de conduite est par contre obligatoire. Les risques encourus sont entre autres, le renversement latéral du chariot, la chute de la charge et la collision avec les piétons. Le conducteur de ces équipements encourt également le risque d’être éjecté du siège et les lombalgies qu’entraînent les vibrations.
Contrairement aux dispositions du code de la route, la conduite et l’utilisation des appareils de levage n’est pas conditionnée par l’obtention d’un permis de conduite. Malgré que certains de ces équipements de travail s’utilisent sur la voie publique, le conducteur n’a pas besoin de passer un examen sanctionné par la délivrance d’un permis par l’administration.
Le code de travail réserve l’utilisation de ces engins aux conducteurs ayant suivi une formation adéquate. À la construction de ces équipements, il faudrait réduire leur vitesse à 25 km/h. Dans le cas contraire, le conducteur devait avoir un permis de conduire B, C ou C1 en fonction de la masse de l’appareil. L’employeur est la seule personne à qui revient de décider si le conducteur est apte à utiliser ou non le type d’engin concerné.

La nécessité de la formation et de l’examen médical

La médecine de travail doit au préalable déclarer le salarié apte à conduire l’engin de travail. Cette déclaration peut se faire soit à la visite d’embauche, soit lors d’une visite périodique ou sur rendez-vous spécifique. Tout conducteur d’appareil de levage, automoteur ou non, doit suivre une formation sur la conduite en sécurité.
L’employeur est tenu d’assurer la formation du conducteur sur les connaissances et le savoir-faire requis pour l’exercice de sa fonction. La délivrance de l’autorisation de conduite ne concerne pas tous les engins de chantier. Ensuite, il est du ressort de l’employeur de s’assurer de ce que les connaissances et le savoir-faire aient effectivement été acquises par le conducteur. La formation peut aussi bien être organisée en interne que par un organisme extérieur. Quoi qu’il en soit, elle doit tenir compte des particularités de l’équipement et des compétences du salarié.
Pour une formation organisée en interne, il revient au Chef d’entreprise d’établir et de conserver les documents justificatifs des actions de formation. En revanche, lorsqu’elle est organisée en externe, le Chef d’entreprise a pour devoir de conserver tous les justificatifs de la formation.
Dans certaines circonstances, la formation machine devra être réactualisée voire compléter. Il peut s’agir par exemple d’un accident de travail du conducteur ou d’une évolution technique de l’appareil. Si l’utilisateur passe une longue période sans conduire l’engin, une réactualisation peut également être utile. Former le salarié à la sécurité consiste à lui faire connaître les mesures à prendre pour garantir non seulement sa sécurité mais également celle des autres. La formation est dispensée entre autres, en fonction de la taille de l’entreprise et des risques professionnels.
C’est l’employeur qui délivre l’autorisation de conduite. Celle-ci doit prendre en compte trois conditions pour sa conformité. En premier lieu, l’employeur devra évaluer la connaissance des lieux du conducteur. Ensuite, le conducteur doit respecter les consignes relatives à chaque site d’utilisation. Enfin, il doit pouvoir suivre les consignes de sécurité.
Une autorisation de conduite n’est valable qu’au sein de l’entreprise où elle a été délivrée et tant que l’engin n’a pas connu un changement significatif. En d’autres termes, l’autorisation de conduite est propre à une entreprise et à un matériel spécifique.

Consignes de sécurité et formation machine

A l’instar des autres formations relatives à la sécurité au travail, les salariés doivent être instruits sur le comportement à adopter lors d’un accident. L’employeur doit les informer sur les premiers secours et l’hygiène. Il doit également prévoir des EPC (Équipements de Protection Collective) ou tout au moins des EPI (Équipement de Protection Individuelle).
Certaines règles de sécurité sont à respecter lors de l’utilisation des appareils de levage. Ainsi, un listing d’utilisateur doit être établi afin de contrôler l’accès à l’engin. Le conducteur doit être instruit sur les principes de stabilisation de l’engin selon les caractéristiques techniques. Les opérateurs doivent être protégés des chutes d’objets. Enfin, il est important que l’employeur veille au respect des charges autorisées. Il doit également garantir la visibilité du conducteur.

Nouvelles recommandations CACES

Dans le but d’homogénéiser les pratiques, le CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite en Sécurité) s’est doté d’un certain nombre de recommandations. Ces dernières sont applicables depuis le 01/01/2020. Elles évoquent les conditions à adopter pour des tests de conduite d’appareils de levage, des engins de chantier ou de manutention. Il s’agit notamment des recommandations :

R482 (chariots de chantier) catégories A, B1, C1, F.
R484 (pont roulant)
R485 (gerbeur) Catégorie 2
R486 (nacelle)Catégories A et B.
R489 (chariots) Catégories 1A, 3,

Que dit la règlementation ?

Deux articles du code de travail traitent de ce sujet. Il s’agit des articles R 4323-55 et R 432356 du Code de travail. Le premier article stipule que les conducteurs d’appareils de levage et engins mobiles automoteurs doivent avoir reçu une formation adéquate. Le deuxième article notifie la nécessité d’une autorisation de conduite pour des équipements de travail présentant des risques spécifiques. Celle-ci doit être délivrée par l’employeur.

Options de formation

L’employeur dispose de deux options pour former ses équipes à la conduite d’appareils de levage et de manutention.
Il peut choisir une formation CACES sanctionnée par un certificat au nom du titulaire. Celui-ci est valable partout où l’employé intervient. La deuxième possibilité consiste à former ses équipes à l’autorisation de conduite. L’autorisation de conduite est en revanche valable uniquement dans l’entreprise au sein de laquelle elle a été délivrée. Elle est donc propre à chaque entreprise. Ainsi, lorsque le conducteur d’appareil de levage change d’employeur, la formation devra être repassée. La CNAM (Caisse Nationale de l’Assurance Maladie) préconise aux employeurs la formation CACES.

Quelles sont les formations proposées au levage ?

Vous pouvez faire former votre personnel à l’une ou l’autre des formations suivantes :

Engins de chantier : CACES propose cette option. Vous pouvez également opter pour la formation à l’autorisation de conduire. Celle-ci est à réactualiser tous les 10 ans.
Nacelles ou PEMP (Plateforme élévatrice mobile de personnes). Vous avez le choix entre une formation CACES et une formation à l’autorisation de conduite. Celle-ci est à réactualiser tous les 5 ans.
Chariot automoteur à conducteur porté. CACES vous permet de former votre personnel. Pour un recyclage ou une formation initiale, vous pouvez également opter pour l’autorisation de conduite. Cette dernière est à réactualiser tous les 5 ans.
Grue auxiliaire de chargement : Vous disposez du CACES pour grues auxiliaires de chargement. Néanmoins, vous pouvez opter pour une formation à l’autorisation de conduite. Les conducteurs passant cette formation devront la réactualiser tous les 5 ans.
Pont roulant : Vous disposez d’une formation à l’autorisation de conduite pour initier ou recycler votre personnel. Elle est à réactualiser tous les 5 ans.

Nous vous proposons toujours des formations qui s’adaptent à vos besoins et au contexte de l’entreprise. Nous vous offrons également une formation AIPR destinée aux conducteurs intervenant à proximité des réseaux. Faites-nous confiance pour vous faire former ou faire former vos équipes aux différents CACES.